Un professionnel qui rappelle un produit doit-il le déclarer ?

Selon la foire aux questions de RappelConso, dès qu'un professionnel met en œuvre un rappel de produit, de denrée alimentaire ou d'aliment pour animaux, il est tenu de le déclarer sur RappelConso, en application de l'article L. 423-3 du code de la consommation.

Les rappels entre professionnels figurent-ils sur RappelConso ?

Non. RappelConso répertorie les rappels de produits finis destinés aux consommateurs ; les rappels de produits intermédiaires destinés uniquement aux professionnels n'y sont pas enregistrés.

Un assistant peut-il décider de bloquer ou de rappeler un lot ?

Non. Il aide à retrouver les informations (matières, dates, clients livrés) dans vos documents ; la décision revient au responsable qualité ou à la direction.

Traçabilité des lots en production : retrouver vite

La traçabilité des lots en production, c'est pouvoir répondre à deux questions en quelques minutes : avec quoi ce lot a été fabriqué (traçabilité amont : matières, fournisseurs, machine, équipe) et à qui il a été livré (traçabilité aval : clients, dates, quantités). Le jour d'une réclamation ou d'un rappel, ce sont ces deux réponses qu'on vous demande. Un assistant d'équipe ne remplace pas votre logiciel de production, mais il aide à retrouver l'information dispersée entre dossiers de lot, bons de livraison et fiches de contrôle.

Ce que doit permettre une bonne traçabilité

Question	Où se trouve la réponse, en général
Quels lots de matière ont servi au lot de produit fini ?	Dossier de lot, bon de sortie de stock, étiquettes de réception
Quel fournisseur, quel certificat matière ?	Bon de réception, certificat du fournisseur
Sur quelle machine, par quelle équipe, à quelle date ?	Ordre de fabrication, cahier de poste
Quels contrôles ont été faits, avec quels résultats ?	Fiches de contrôle, relevés d'autocontrôle
À quels clients le lot a-t-il été livré ?	Bons de livraison, factures, logiciel de gestion
Le lot a-t-il fait l'objet d'une dérogation ou d'une retouche ?	Fiche de non-conformité, accord client

Pourquoi c'est urgent le jour d'un rappel

Quand un produit destiné aux consommateurs est rappelé, la foire aux questions de RappelConso (le site public des alertes de produits dangereux, service proposé par la Direction générale de l'alimentation, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la Direction générale de l'énergie et du climat et la Direction générale de la prévention des risques) indique que :

le professionnel qui met en œuvre un rappel est tenu de le déclarer sur RappelConso, en application de l'article L. 423-3 du code de la consommation ;
chaque fiche de rappel contient notamment les informations qui permettent d'identifier le produit : catégorie, marque, modèles ou références, numéros de lots, distributeurs concernés, ainsi que le motif du rappel et la conduite à tenir ;
les professionnels mettent à jour leur déclaration lorsqu'ils ont connaissance de nouvelles informations ;
les rappels de produits intermédiaires destinés uniquement aux professionnels ne sont pas enregistrés sur RappelConso.

Autrement dit, sans numéro de lot fiable et sans liste des livraisons par lot, vous ne pouvez ni limiter le rappel aux lots concernés, ni remplir correctement la fiche. Pour une PME sous-traitante qui livre des composants à un industriel, ses produits n'apparaissent pas sur RappelConso, mais la question que posera le client en cas de problème sera la même : quels lots, livrés quand, à qui.

Les règles de traçabilité propres à votre secteur (agroalimentaire, cosmétique, pièces de sécurité automobile…) sont fixées par des textes spécifiques et par les exigences de vos clients : vérifiez-les avec votre organisation professionnelle ou votre responsable qualité.

Où un assistant d'équipe aide

Un assistant qui a reçu vos dossiers de lot (ou leurs exports), vos fiches de contrôle et vos bons de livraison peut répondre à :

« Quels lots de matière ont servi au lot 2026-1147 ? » ;
« Quels clients ont reçu des pièces de ce lot, et quand ? » ;
« Y a-t-il eu une non-conformité sur la ligne 3 la semaine de fabrication de ce lot ? » ;
« Retrouve le certificat matière du fournisseur pour la réception du 12/10 ».

Il répond en citant le document source. Si l'information manque (un bon de livraison non numérisé, un lot de matière non noté), il le dit : c'est un trou de traçabilité qu'il faut connaître avant le jour de la crise.

Par exemple, une PME de transformation de fruits peut donner à l'assistant les exports de ses dossiers de lot et de ses expéditions. Lors d'une réclamation d'un distributeur, le responsable qualité obtient en quelques questions la liste des matières, des contrôles et des livraisons du lot concerné, puis vérifie chaque élément dans les originaux.

Les limites à poser

Les chiffres viennent de vos systèmes. Pour les quantités et les stocks, l'assistant cite l'export du logiciel ; il ne recalcule pas un stock.
Les exports doivent être à jour. Un export de la semaine dernière ne connaît pas les livraisons d'hier : fixez une fréquence de mise à jour et affichez la date dans la réponse.
La décision reste humaine. Bloquer un lot, le rappeler, prévenir un client ou les autorités : ce sont des décisions de la direction et du responsable qualité.
Les données personnelles de vos clients consommateurs n'ont rien à faire dans la base de l'assistant pour cet usage.

Documents à rassembler

Les dossiers de lot ou leurs exports (ordre de fabrication, matières consommées, contrôles).
Les bons de réception et certificats fournisseurs.
Les bons de livraison ou un export des expéditions par lot.
Les fiches de non-conformité et les dérogations.
La procédure interne de blocage et de rappel.

Les informations de poste utiles à la traçabilité (incidents, réglages, arrêts) se perdent souvent à la relève : voyez la passation de consignes entre équipes.